Recueil des motions adoptées (résolutions) depuis 1993

Le Congrès confédéral de Lille décide l’élaboration d’un recueil des résolutions confédérales en vigueur pré-titré CNT - Fonctionnement et pré-Orientations.

Cet ouvrage annule et remplace le “recueil des motions en vigueur”.

A l’issue de chaque Congrès, le recueil des résolutions confédérales en vigueur devra être mis à jour par le bureau confédéral ou par voie de délégation sous sa responsabilité.

Les modifications attendues intégreront les nouvelles dispositions et orientations adoptées.

Le recueil des résolutions confédérales en vigueur est un ouvrage synthétique des différentes motions adoptées.

L’effort de synthèse portera sur l’intégration des décisions les plus récentes, invalidant, supprimant, voire complétant par voie de conséquence les décisions antérieures.

Le recueil des résolutions confédérales en vigueur est structuré selon deux axes principaux

Chacun de ces axes comprend plusieurs catégories thématiques afin de favoriser tant que possible la lisibilité de l’ouvrage.

Chaque résolution sera annotée d’un historique des différents Congrès confédéraux ayant apporté des modifications.

Afin de conserver l’historique des différentes décisions de Congrès Confédéraux, l’intégralité des motions adoptées est portée en annexe selon la même classification, annotées des Congrès Confédéraux concernés.

Une fois l’ouvrage mis à jour dans des délais raisonnables, il est porté à la connaissance des syndicats par le Bureau Confédéral.

Le CCN le plus proche valide l’ouvrage sur avis du Bureau Confédéral.

30ème Congrès confédéral des 19,20 et 21 septembre 2008 à Lille
5ème Mise à jour Février 2010 – Réalisée par Emmanuel LEBEAUX
(CNT ETPIC Nîmes & Gard sud) & ROUSSEAU Gaëtan (ETPRECI 35)