Historique des motions adoptées (résolutions) 1993-2012

Présentation

Le Congrès confédéral décide l’élaboration d’un recueil des résolutions confédérales en vigueur pré - titré « CNT - Fonctionnement & Orientations ».

Cet ouvrage annule et remplace le « recueil des motions en vigueur ».

A l’issue de chaque Congrès, le recueil des résolutions confédérales en vigueur devra être mis à jour par le bureau confédéral ou par voie de délégation sous sa responsabilité.

Les modifications attendues intégreront les nouvelles dispositions et orientations adoptées.

Le recueil des résolutions confédérales en vigueur est un ouvrage synthétique des différentes motions adoptées.

L’effort de synthèse portera sur l’intégration des décisions les plus récentes, invalidant, supprimant, voire complétant par voie de conséquence les décisions antérieures.

Le recueil des résolutions confédérales en vigueur est structuré selon deux axes principaux : - Fonctionnement - et Orientations.

Chacun de ces axes comprend plusieurs catégories thématiques afin de favoriser tant que possible la lisibilité de l’ouvrage.

Chaque résolution sera annotée d’un historique des différents Congrès confédéraux ayant apporté des modifications.

Afin de conserver l’historique des différentes décisions de Congrès Confédéraux, l’intégralité des motions adoptées est portée en annexe selon la même classification, annotées des Congrès Confédéraux concernés.

Une fois l’ouvrage mis à jour dans des délais raisonnables, il est porté à connaissance des syndicats par le Bureau Confédéral.

Le CCN le plus proche valide l’ouvrage sur avis du Bureau Confédéral.